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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://www.brunel-plomberie.com les informations suivantes :
1. Informations légales et Éditeur du site
Le site https://www.brunel-plomberie.com est édité par :
Raison sociale : BRUNEL PLOMBERIE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée (SARL)
Capital social : 1 000 €
Adresse du siège social : 6 rue Rabelais, 38300 Bourgoin-Jallieu, France.
Numéro SIRET : 530 607 340 00029 (RCS de Vienne)
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR40530607340
Téléphone : 06 64 68 80 20
Adresse e-mail : matbrunel@yahoo.fr
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : M. Brunel
Le directeur de la publication est une personne physique.
3. Conception et réalisation du site
Le site a été conçu et réalisé par l’agence de communication :
Raison sociale : AS&CO CONSULTING
Forme juridique : SARL au capital de 2 000 €
Adresse : 1 rue Claude Chappe, 38300 Bourgoin-Jallieu, France.
Numéro SIRET : 790 067 227 00039 (RCS de Vienne)
Site internet : www.ascoconsulting.com
4. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Raison sociale : o2switch
Forme juridique : SARL au capital de 100 000 €
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Numéro SIRET : 510 909 807 00024 (RCS de Clermont-Ferrand)
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : www.o2switch.fr
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
6. Gestion des données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires de contact de ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Brunel Plomberie pour faciliter les échanges avec les prospects et clients. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande et sont destinées exclusivement à Brunel Plomberie. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : matbrunel@yahoo.fr.